# Conditions Générales de Vente (CGV)

**Dernière mise à jour : [28/06/2025]** Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le vendeur, **[Nom de votre entreprise ou votre nom]**, et toute personne souhaitant effectuer un achat sur le site **[Nom du site ou URL du site]** (ci-après désigné « le site »). En validant une commande sur notre site, vous acceptez sans réserve ces CGV.

1. Informations légales

– **Éditeur du site** : Magali Raitif
– **Statut juridique** : Auto-entrepreneur
– **Adresse** : 30, Rue Marie Frappier 45140 Ingré
– **SIRET** : 92989503500012
– **TVA intracommunautaire** : [Numéro si applicable]
– **Contact** : magali.raitif@gmail.com

Hébergement du site :
– **Hébergeur** : Hostinger
– **Adresse** : https://www.hostinger.com/

2. Produits proposés

Le site propose à la vente des eBooks en format numérique. Les eBooks sont livrés exclusivement sous forme de fichiers téléchargeables après validation du paiement.

– **Caractéristiques des produits** : Les descriptions des eBooks (titre, résumé, format, etc.) sont disponibles sur les pages des produits.
– **Compatibilité** : Il est de votre responsabilité de vérifier que votre appareil est compatible avec le format des fichiers proposés.

3. Commandes

– Une commande est validée lorsque le paiement est accepté via notre plateforme de paiement sécurisée **Stripe**.
– Vous recevrez un email de confirmation contenant un lien pour télécharger votre eBook immédiatement après validation du paiement.

4. Prix

– Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
– Les frais de transaction sont inclus dans le prix final affiché avant la validation de la commande.

5. Paiement

– Les paiements sont effectués via le système sécurisé **Stripe**.
– Les moyens de paiement acceptés sont : [Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.)].
– Le paiement complet est exigé au moment de la commande. Aucun produit ne sera accessible avant validation du paiement.

6. Livraison

– Les eBooks sont livrés sous forme de fichiers numériques téléchargeables.
– Les liens de téléchargement sont disponibles immédiatement après validation du paiement et envoyés par email à l’adresse fournie lors de la commande.
– Les liens de téléchargement sont **illimités dans le temps**.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques fournis de manière immatérielle et consommés immédiatement après l’achat.
– En validant votre commande, vous renoncez explicitement à votre droit de rétractation.

8. Politique de remboursement

– Les eBooks achetés sur le site ne sont ni échangeables ni remboursables, sauf en cas de défaut technique rendant le fichier inutilisable.
– En cas de problème technique, veuillez nous contacter à [email] pour trouver une solution.

9. Responsabilité

– Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation des fichiers téléchargés, notamment en cas d’incompatibilité avec votre appareil.
– Le vendeur ne garantit pas l’absence d’interruption ou d’erreur sur le site.

10. Propriété intellectuelle

– Les eBooks vendus sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
– Les fichiers sont destinés à un usage strictement personnel et ne peuvent être partagés ou revendus.

11. Protection des données personnelles

– Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre [Politique de confidentialité]

– Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement de votre commande et le suivi client.

12. Loi applicable et juridiction compétente

– Les présentes CGV sont soumises au droit français.
– En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du consommateur ou du siège social du vendeur.

13. Contact

Pour toute question relative à nos produits ou à ces conditions générales de vente, vous pouvez nous contacter :
– Par email : magali.raitif@gmail.com
– Par courrier :MAGALI RAITIF 30, Rue Marie Frappier 45140 Ingré

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**En validant votre commande, vous reconnaissez avoir lu et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.**